Selon les informations recueillies, une barge chinoise transportant du bois ainsi que 273 passagers est arrivée au port après un long parcours fluvial en provenance de la province de la Mongala, avec plusieurs escales, notamment à Kisangani.

Au cours du voyage, quatre personnes – une femme, un nourrisson et deux hommes – sont décédées alors que l’embarcation était immobilisée à Bolobo, dans la province du Maï-Ndombe.

Si ces décès ont alimenté les craintes d’une éventuelle contamination par le virus Ebola, aucune preuve ne permet, à ce stade, d’établir un lien entre ces morts et l’épidémie. Des spécialistes rappellent d’ailleurs que les décès au cours des voyages fluviaux restent malheureusement fréquents en raison des conditions sanitaires souvent précaires à bord.

Dès l’alerte donnée, les équipes médicales mobilisées dans la riposte contre Ebola, appuyées par les services de sécurité, ont procédé au contrôle de l’embarcation afin d’évaluer les risques sanitaires.

À l’issue de cette mission, le gouverneur Daniel Bumba a indiqué qu’aucun cas suspect d’Ebola ni aucun décès lié à cette maladie n’a été identifié sur la barge à ce jour. Les autorités provinciales estiment ainsi que la situation est sous contrôle.

Par mesure de précaution, le gouverneur s’est adressé aux passagers à l’aide d’un mégaphone, tout en respectant les dispositions sanitaires en vigueur. Les personnes à bord n’ont montré aucun signe de panique face aux rumeurs évoquant une possible contamination.

Soucieux de respecter les standards internationaux de gestion des épidémies, Daniel Bumba a plaidé pour que les autorités compétentes suivent les recommandations formulées par les experts de santé, notamment ceux de l’INRB, de l’OMS, du Secrétariat général à la Santé, de la DPS Kinshasa, du CDC, de la PNHF, d’Expertise France, de la DGM, de la RVA, du Commissariat fluvial et du Centre des opérations d’urgence.

Il propose que les 273 personnes présentes sur l’embarcation soient placées en quarantaine pendant 21 jours, conformément aux protocoles internationaux en vigueur.

En attendant la décision des autorités nationales compétentes, le gouverneur de Kinshasa a également ordonné une assistance humanitaire en faveur des passagers, qui affirmaient n’avoir reçu aucune nourriture depuis leur arrivée au port en fin de matinée.

Un couloir humanitaire a ainsi été mis en place afin d’acheminer des vivres aux femmes, aux enfants et aux autres occupants de la barge.
Les autorités sanitaires poursuivent leurs évaluations, tandis que la population est invitée à garder son calme et à s’en tenir exclusivement aux informations communiquées par les services officiels.

Dossier à suivre.

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Cette décision a été rendue mardi 28 juillet 2026 lors d’une audience publique organisée au siège de la Haute Cour à Kinshasa. À l’issue de son examen, la Cour a estimé que la loi est globalement conforme à la Constitution. Toutefois, elle a assorti cette conformité de réserves portant sur les articles 3, 4, 5, 7, 8, 9, 10, 12, 14, 19, 21, 23 et 43.

À en croire le président de la Cour Constitutionnelle, Dieudonné Kamuleta, ces réserves devront impérativement être prises en compte lors de l’application de la loi.

Dans le dispositif, le président de la Cour constitutionnelle, Dieudonné Kamuleta, a précisé la portée juridique de cette décision :

« Usant de son pouvoir de régulation, la Cour dira que la loi sera publiée au Journal officiel avec, en annexe, le présent arrêt afin que, pour son application, il soit tenu compte des réserves formulées », a-t-il déclaré.

Cette précision signifie que, bien que la loi puisse être promulguée, les autorités chargées de sa mise en œuvre devront respecter les interprétations et limites fixées par la Cour constitutionnelle. L’arrêt de la Haute Cour fera ainsi partie intégrante du cadre juridique applicable à cette loi.

L’audience était présidée par le président de la Cour constitutionnelle, Dieudonné Kamuleta, assisté des juges François Bokona, Alphonsine Kalume, Sylvain Lumu, Dieudonné Mandza, Marthe Odio et Aristide Kahindo.

La Haute Cour était saisie d’une requête introduite par le Président de la République, Félix Tshisekedi, qui sollicitait le contrôle de constitutionnalité de cette loi avant sa promulgation.

Cette démarche s’inscrit dans le cadre de la procédure de contrôle préalable de constitutionnalité prévue par la Constitution, permettant à la Cour de vérifier la conformité d’un texte législatif avant son entrée en vigueur.

La validation de ce texte constitue une étape importante dans le processus d’adoption de la législation relative à l’organisation du référendum en République démocratique du Congo. Elle ouvre la voie à sa promulgation par le Chef de l’État, tout en garantissant que son application demeure conforme aux exigences de la Constitution et aux principes de l’État de droit.

Cette décision intervient dans un contexte où la question du référendum suscite un important débat politique et juridique en RDC. Par son arrêt, la Cour constitutionnelle réaffirme son rôle de gardienne de la Constitution en veillant à ce que les lois adoptées respectent les normes constitutionnelles avant leur entrée en vigueur.

Rédaction

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Selon plusieurs sources diplomatiques, 82 des 125 États membres ont voté en faveur de la fin du mandat de Karim Khan, dépassant largement le seuil des 63 voix requis. Seuls 13 États se sont prononcés pour son maintien à la tête du parquet de la CPI.

Karim Khan, 56 ans, était sous le coup d’allégations formulées par une collaboratrice de son équipe. Il a toujours rejeté ces accusations, dénonçant des faits qu’il juge infondés. En mai 2025, il s’était temporairement retiré de ses fonctions afin de permettre le déroulement d’une enquête indépendante ouverte à la suite de ces accusations. En juin, le Bureau de l’Assemblée des États parties avait décidé de le suspendre.

Quelques jours avant le vote, les avocats de Karim Khan avaient publié une lettre ouverte sur le réseau social X, exhortant les États membres à ne pas mettre un terme à son mandat. Ils soutenaient que les garanties fondamentales du droit à la défense n’avaient pas été respectées et mettaient en garde contre une décision susceptible, selon eux, d’affaiblir l’indépendance des futurs procureurs de la CPI.

Nommé procureur de la Cour pénale internationale en 2021, Karim Khan s’était imposé comme l’une des figures les plus en vue de la justice pénale internationale. En 2024, il avait notamment obtenu des mandats d’arrêt contre le Premier ministre israélien Benyamin Netanyahou et son ancien ministre de la Défense Yoav Gallant dans le cadre de l’enquête sur la guerre à Gaza. La CPI avait également délivré des mandats d’arrêt contre plusieurs hauts responsables du Hamas, décédés depuis.

Cette décision de l’Assemblée des États membres ouvre une nouvelle étape pour la Cour pénale internationale, qui devra désormais assurer la continuité de ses activités dans l’attente de la désignation d’un nouveau procureur.

Rédaction

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La coalition présidentielle l’a fait savoir par la voix de son secrétaire permanent, le professeur André Mbata, ce mardi 21 juillet.

Peu avant, l’autorité urbaine de Kinshasa avait, au cours d’une rencontre avec les représentants de la plateforme présidentielle, tenue le 20 juillet dans la soirée, interdit toute manifestation dans la capitale pour des raisons sanitaires, afin de prévenir la propagation de la maladie à virus Ebola.

Le chef de l’exécutif provincial avait, lors de cette rencontre, rappelé la mesure prise par le vice-Premier ministre, ministre de l’Intérieur et sécurité, Jacquemain Shabani Lukoo, portant suspension des rassemblements de masse dans le cadre de la lutte contre ce virus.

Pour rappel, l’USN, représenté par André Mbata, avait annoncé une manifestation dans le but de soutenir et de défendre les institutions de la République ainsi que d’apporter son soutien aux Forces armées de la République démocratique du Congo (FARDC).

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Conduite par son secrétaire général, le Dr John Senga Lwamba, la délégation a alerté le ministre sur la recrudescence des violences visant les médecins, évoquant notamment les assassinats de praticiens enregistrés dans les provinces de la Tshopo et du Lualaba. Le syndicat a également dénoncé des arrestations qu’il considère comme arbitraires, appelant à une meilleure protection juridique des professionnels de santé.

Au cours des échanges, le SYNAMED a plaidé pour la mise en place de mécanismes efficaces garantissant la sécurité des médecins, afin qu’ils puissent exercer leur mission dans un environnement serein, sécurisé et respectueux de leurs droits fondamentaux.

« Nous avons sollicité l’implication du ministre de la Justice afin que des mesures concrètes soient prises pour assurer la sécurité des médecins et garantir le respect de leurs droits », a déclaré le Dr John Senga Lwamba à l’issue de l’audience.

En réaction, le ministre d’État Guillaume Ngefa Atondoko Andali a réaffirmé l’engagement de son ministère à faire respecter la loi et à assurer la protection de tous les citoyens, y compris les professionnels de santé, dont le rôle est indispensable au bon fonctionnement du système sanitaire et à la prise en charge de la population.

Cette audience a également été marquée par la remise officielle de la personnalité juridique au SYNAMED, une reconnaissance obtenue trente ans après la création du syndicat. Selon son secrétaire général, cette étape constitue une avancée majeure, en ce qu’elle consolide le statut légal de l’organisation et renforce sa capacité à défendre les intérêts de ses membres dans le respect des lois de la République.

À travers cette rencontre, le SYNAMED a enfin réitéré son souhait de voir s’instaurer un climat de sécurité durable pour les médecins et de renforcer le dialogue entre les pouvoirs publics et les organisations socioprofessionnelles, dans le strict respect des principes de l’État de droit.

Rédaction

The post Justice : le SYNAMED sollicite l’implication de Guillaume Ngefa pour renforcer la protection judiciaire des médecins first appeared on Droit & Finances.CD.

Conduite par son secrétaire général, le Dr John Senga Lwamba, la délégation a alerté le ministre sur la recrudescence des violences visant les médecins, évoquant notamment les assassinats de praticiens enregistrés dans les provinces de la Tshopo et du Lualaba. Le syndicat a également dénoncé des arrestations qu’il considère comme arbitraires, appelant à une meilleure protection juridique des professionnels de santé.

Au cours des échanges, le SYNAMED a plaidé pour la mise en place de mécanismes efficaces garantissant la sécurité des médecins, afin qu’ils puissent exercer leur mission dans un environnement serein, sécurisé et respectueux de leurs droits fondamentaux.

« Nous avons sollicité l’implication du ministre de la Justice afin que des mesures concrètes soient prises pour assurer la sécurité des médecins et garantir le respect de leurs droits », a déclaré le Dr John Senga Lwamba à l’issue de l’audience.

En réaction, le ministre d’État Guillaume Ngefa Atondoko Andali a réaffirmé l’engagement de son ministère à faire respecter la loi et à assurer la protection de tous les citoyens, y compris les professionnels de santé, dont le rôle est indispensable au bon fonctionnement du système sanitaire et à la prise en charge de la population.

Cette audience a également été marquée par la remise officielle de la personnalité juridique au SYNAMED, une reconnaissance obtenue trente ans après la création du syndicat. Selon son secrétaire général, cette étape constitue une avancée majeure, en ce qu’elle consolide le statut légal de l’organisation et renforce sa capacité à défendre les intérêts de ses membres dans le respect des lois de la République.

À travers cette rencontre, le SYNAMED a enfin réitéré son souhait de voir s’instaurer un climat de sécurité durable pour les médecins et de renforcer le dialogue entre les pouvoirs publics et les organisations socioprofessionnelles, dans le strict respect des principes de l’État de droit.

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Cette orientation stratégique a été définie au cours d’une séance de travail entre le ministre d’État, ministre de la Justice et Garde des Sceaux, Guillaume Ngefa Atondoko Andali, et une délégation conduite par Hervé Conan, directeur de l’AFD en République démocratique du Congo, accompagnée d’Aude Delescluse, directrice pays d’Expertise France.

Les échanges ont permis de fixer les grandes lignes d’un plan d’action qui sera déployé sur les trois prochaines années. L’objectif est de faire de l’INAFORJ un véritable centre d’excellence, capable de renforcer durablement les compétences des professionnels de la justice et d’accompagner la modernisation de l’appareil judiciaire congolais.

Les partenaires ont convenu d’élaborer ce programme selon une approche participative, fondée sur les priorités exprimées par le ministère de la Justice. Cette démarche tiendra également compte des contraintes liées à la mobilisation des expertises techniques ainsi qu’à la disponibilité des ressources financières, afin de garantir une mise en œuvre réaliste et efficace.

Financé dans le cadre du Contrat de désendettement et de développement (CDD) conclu entre la France et la République démocratique du Congo, ce projet est exécuté par Expertise France. Il vise principalement à améliorer les capacités professionnelles des magistrats, des greffiers, des personnels pénitentiaires ainsi que de l’ensemble des intervenants de la chaîne judiciaire.

Les responsables de l’AFD et d’Expertise France ont souligné que cette coopération reposera à la fois sur l’expertise d’institutions françaises spécialisées et sur les compétences d’experts congolais et internationaux. L’ambition est de développer des formations adaptées aux réalités, aux défis et aux besoins spécifiques du système judiciaire congolais, plutôt que de transposer un modèle étranger.

Les premières activités opérationnelles du programme devraient être lancées dans les prochaines semaines, marquant ainsi le début d’une nouvelle phase de coopération en faveur du renforcement de l’État de droit et de l’amélioration de la qualité de la justice en République démocratique du Congo.

Rédaction

The post RDC : le ministère de la Justice et l’AFD adoptent une feuille de route pour moderniser la formation des acteurs du secteur first appeared on Droit & Finances.CD.

Au cours de leurs échanges, le procureur général a présenté au ministre l’état d’avancement de plusieurs dossiers judiciaires ouverts à la suite des injonctions adressées par le ministère de la Justice au parquet. Les discussions ont également porté sur diverses préoccupations liées à l’administration de la justice ainsi qu’à la gestion du corps des magistrats.

À l’issue de l’audience, Firmin Mvonde a expliqué que cette séance de travail avait notamment pour objectif d’informer le ministre de l’évolution des enquêtes et des procédures engagées dans les différents dossiers concernés.

« Nous avons fait le point sur certains dossiers dans lesquels nous avons été enjoints d’ouvrir des procédures judiciaires. Il était normal que le ministre soit informé de l’avancement des investigations », a-t-il déclaré.

Le procureur général a également annoncé la tenue prochaine d’une nouvelle réunion de concertation entre le ministère de la Justice et le Conseil supérieur de la magistrature. Cette rencontre devrait permettre d’évaluer l’évolution des dossiers en cours, d’examiner les préoccupations du pouvoir judiciaire et de renforcer la collaboration institutionnelle, dans le respect des compétences de chaque institution, afin d’améliorer le fonctionnement de la justice en République démocratique du Congo.

Rédaction

The post Justice : Firmin Mvonde informe Guillaume Ngefa de l’évolution des dossiers judiciaires ouverts à la suite des injonctions du ministère first appeared on Droit & Finances.CD.

Selon l’accusation, le gouverneur aurait ordonné, en dehors des procédures légales prévues en matière de gestion des finances publiques, le décaissement de 840 millions de francs congolais à partir d’un compte public logé à la Banque centrale du Congo (BCC), au profit d’un compte bancaire privé.

Dans cette affaire, Mussa Kabwankubi est poursuivi aux côtés de Kingalu Masimango Bienvenu, ordonnateur délégué de la province du Maniema et Ali Kyamasa Willy, ministre provincial des Finances.

D’après les faits exposés par le ministère public, le 12 septembre 2025, le gouverneur aurait, à l’insu du comptable public provincial, donné l’instruction de procéder au décaissement des fonds litigieux par l’entremise de l’ordonnateur délégué. Les fonds auraient ensuite été transférés vers un compte privé appartenant à Amisi Makutano.

Le ministère public estime que ces agissements constituent l’infraction de gestion de fait, telle que prévue par l’article 7, point 11, de la loi organique portant composition, organisation et fonctionnement de la Cour des comptes, ainsi que par l’article 130 de la loi relative aux finances publiques.

La première disposition définit notamment la gestion de fait comme « l’immixtion d’une personne sans qualité dans la gestion des deniers, valeurs et biens publics ». Pour l’organe poursuivant, le gouverneur et son co-prévenu auraient manipulé des fonds publics sans disposer de la qualité de comptable public, en faisant sortir des ressources de l’État d’un compte public vers un compte privé.

Dans son réquisitoire, le ministère public a sollicité la condamnation de Mussa Kabwankubi Moïse et de Kingalu Masimango Bienvenu en tant que comptables de fait. Il a demandé à la Cour de leur ordonner la production d’un compte détaillé de l’utilisation des fonds concernés, accompagné de toutes les pièces justificatives nécessaires.

« Il plaira à la Cour de déclarer les mis en cause comptables de fait et de leur enjoindre de produire un compte unique des fonds publics maniés, conformément aux dispositions légales en vigueur », a soutenu le représentant du ministère public.

En revanche, s’agissant d’Ali Kyamasa Willy, ministre provincial des Finances, le ministère public a estimé que les éléments du dossier ne permettent pas d’établir sa responsabilité. Il a dès lors requis qu’il soit mis hors de cause et qu’un non-lieu soit prononcé en sa faveur.

Après avoir entendu les différentes parties et estimé disposer de tous les éléments nécessaires à son appréciation, la Cour des comptes a pris l’affaire en délibéré. Son arrêt est attendu dans un délai de huit jours, soit le 14 juillet 2026.

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Cette rencontre s’inscrit dans le cadre des consultations menées par le chef de l’État burundais sur la situation politique et sécuritaire en RDC, alors que le pays poursuit ses efforts pour consolider la paix et renforcer la cohésion nationale.

Selon un communiqué de la présidence burundaise, les échanges se sont déroulés dans un climat d’ouverture, de confiance et d’écoute mutuelle. À l’issue des discussions, Évariste Ndayishimiye a exprimé sa satisfaction quant à la qualité des débats et a réaffirmé la nécessité pour les différentes composantes de la société congolaise de privilégier le dialogue comme voie de résolution des divergences.

« Son Excellence Évariste Ndayishimiye exprime sa satisfaction quant à la qualité des échanges menés dans un esprit d’ouverture et de confiance. Il insiste sur l’importance d’un dialogue constructif et l’unité », indique la présidence du Burundi.

Le président en exercice de l’Union africaine a également mis en avant l’importance de préserver l’unité nationale face aux défis auxquels la RDC est confrontée. Il a salué la volonté commune manifestée par les participants de travailler en faveur de la stabilité, de la paix et de la sécurité, non seulement en République démocratique du Congo, mais aussi dans l’ensemble de la région des Grands Lacs.

Cette rencontre intervient dans un contexte marqué par de nombreuses initiatives diplomatiques et politiques visant à favoriser le retour d’une paix durable dans l’est de la RDC et à renforcer le dialogue entre les différents acteurs politiques, sociaux et religieux du pays.

Par cette démarche, Évariste Ndayishimiye réaffirme le rôle de l’Union africaine dans l’accompagnement des efforts de médiation et de consolidation de la paix sur le continent, tout en encourageant les Congolais à faire du dialogue, de l’unité et du consensus les piliers de la stabilité nationale.

Rédaction

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